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Procédure d'immatriculation d'une trottinette homologuée


valentinoeval

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Bonjour à tous ! :)

J'ai créé ce topic afin de vous partager la procédure que je vais engager afin d'obtenir la précieuse carte grise recommandé pour mon Forca Bossman.

Sachant d'avance que si je demande à Forca de m'obtenir le document de l'UTAC-OTC permettant de faciliter les démarches en préfectures (car ce document contient des données techniques soit disant nécessaire pour faire rentrer dans une catégorie la trottinette) il ne le feront pas et ne me répondront même pas donc je m'en charge personnellement. J'ai donc contacté sur la page contact de l'organisme l'organisme (xD) en leur disant que j'ai une trottinette électrique homologué, comment je dois faire pour avoir une document de leur part permettant d'obtenir sans histoire en préfecture la carte grise.

Citation

Bonjour,
Je viens d'acquérir une trottinette électrique homologuée disposant un certificat de conformité (COC). Cependant il y a de fortes chances qu'à la préfecture soient incapable de m'obtenir une carte grise d'après l'avis de nombreux internautes. Cependant, l'un d'entre eux à réussi à obtenir un document venant de votre organisme via le constructeur et à pus la faire immatriculer sans histoires.
Je souhaiterais donc savoir ce que je dois faire afin de garantir l'obtention de cette carte grise indispensable pour que je puisse conduire sur la route en toute sécurité et légalité.
Cordialement.

 

JEUDI 12 MAI

J'ai donc reçu ce matin une réponse disant :

Citation

Bonjour Monsieur,

 

Afin de pouvoir vous aider, pouvez-vous me scanner le COC.

 

Bien cordialement,

Je vais donc scanner le COC en rentrant chez moi ce weekend et leur transmettre. Je vous soumettrait donc la prochain étape avec leur réponse ;)

 

MARDI 17 MAI

J'ai donc transmis ce lundi le certificat de conformité (COC) par mail à la personne qui m'a contacté de l'UTAC-OTC. Dès ce matin j'ai eu une réponse de sa part me disant que les données contenus dans ce COC étant toutes valide et qu'il n'y avait aucun problème pour aller faire immatriculer mon véhicule en préfecture.

Citation
Bonjour Monsieur,
 
Arès vérification du COC, toutes les données sont correctes, vous pouvez faire immatriculer votre véhicule en préfecture.
 
Cordialement

J'ai renvoyé ce message 

Citation
D'accord, très bien.
Donc il me suffira d'aller en préfecture avec le COC et éventuellement la facture et il n'y aura pas d'autre problème afin de faire la demande de carte grise 

Et enfin la dernière réponse

Citation
Monsieur,
 
De notre côté tout est bon pour que vous puissiez faire immatriculer votre véhicule en préfecture.
 
Cordialement

Je vais donc charger mon père d'aller faire la demande d'immatriculation en préfecture pour moi (car je bosse :P) en plus grande sérénité.

Pour info Forca est une marque allemande mais le COC est totalement rédigé en anglais, pratique afin de le faire lire plus facilement :P

Modifié par valentinoeval
  • +1 2
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oui c'était moi  il y a quelques mois déjà ...et le monsieur me dit pas besoin de quitus si le véhicule ne dépasse pas 50 cm3 ou  7kw et que la evoking  fait 1kw  si mes souvenir sont bons et il me dit que  si ca passe pas à la préfecture tu reviens me voir et du coup je ne suis  toujours  pas retourné le voir .... affaire à suivre quand j'aurais un peu de temps

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  • 0rsa a libéré ce sujet
  • 1 an après...
  • 5 mois après...

Pour ce genre de véhicule, il faut le COC et la facture, aucune chance de le faire immatriculer sans ces documents

http://www.autocadre.com/droit-automobile-permis/2880-certificat-conformite-europeen-coc.html

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur/Demarches-precises-dans-le-cas-du-cyclomoteur-neuf

Citation

le document dit "3 en 1" (cerfa n°13749) qui peut remplacer ces trois derniers documents :

  • la demande de certificat d'immatriculation cerfa n°13750 + le justificatif de vente + le certificat de conformité au type communautaire.

 

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  • 4 mois après...

bonjour, je suis tres embêtée car jai acheté une trottinette qui roule jusqu'a 40 kh (un petit peu moins avec mon poids), et aujourdhui je me suis faite aretee par la police me disant qu'il faut que je l'immatricule, jai besoin d'aide pour des renseignement car jaimerais faire les choses bien pour pouvoir circuler en toutes légalité.

Merci d'avance ?

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Le 26/02/2020 à 17:48, 0rsa a dit :

Salut @Sonia 75, est-ce que tu as eu un "COC - Certifcat de Conformité" avec la trottinette ? Ce document est nécessaire pour l'immatriculation. Si tu n'en as pas, il faut en demander un au vendeur.

Bonsoir,

Je voulais savoir pour combien à  peu près je vais m'en tirer pour toutes ces démarches stp , en gros sais tu ?

Encore Merci ?

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