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Première confiscation de trottinette électrique (Dualtron II)


willos

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Qu'il commence par publier toutes les pages du PV et on re parle... On ne connait pas les faits reprochés et mon petit doigt me dit que s'il ne publie pas c'est que le passif est pas reluisant :)

S'il se fait contrôler genre a 70 sur une piste cyclable et qu'il recommence 4 jours plus tard...tout ça dans une ville moyenne où il a de fortes chances de retomber sur la même section.... C'est de la provoc !

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  • 0rsa plus en évidence et a libéré ce sujet
  • 5 mois après...

Salut à tous moi je me suis aussi fait confisqué ma dualtron Thunder en Belgique il y a 2 semaine depuis zero nouvelle et la police belge de menin m’a dit que je n’allais sûrement pas la récupérer! Je doit donc me préparer à m’asseoir sur 3700€ ?? C’est une honte et donc je doit avoir une plaque une carte grise et une assurance. je suis dégoûté en plus les papiers de la police son en Belge je comprend rien !!! En Belgique y autorise le cannabis et les pute en vitrine mes une trottinette on ne peut pas !!!! Ou va le monde!!! Pfff j’ai les nerfs vraiment je comprend pas du tt leur délire !! J’attends donc des réponses pour m’aider et j’attends aussi une réponse des deux avocats que j’ai appelé et fourni une copie dés papier de police ... vraiment j’espère au moins récupérer mes sous ou la trottinette. En plus les lois en Belgique on rien à voir il son en avance sur la France ??? pour le moment y’a rien a faire??

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@Max 13 c'est moche ce qu'il t'arrive, normalement tu as toujours le droit de contester ce qui t'es reproché et au moins te défendre. Je ne crois pas qu'ils peuvent te confisquer ton bien sans possibilité de récupération. Il se peut que tu doives payer l'amende de l'infraction et retirer ton véhicule par exemple avec une camionette vu que tu es en infraction avec le code de la route, tout véhicule non inscrit et pas homologué ne peut pas être remis en circulation, ce qui est logique.
Les lois en Belgique diffèrent probablement mais quiconque qui se rend dans un pays est sensé connaître la législation en vigueur. La meilleure solution est donc d'essayer de justifier ton cas et régler une amende (sic)
C'est bien qu'il y ait une législation, autant pour le conducteur que pour les autres usagers de la route, imagine qu'il y ait un accident avec blessé qui garde un handicap à vie et ne peut plus travailler, qui a toute une famille à charge, qui va payer s'il n'y a pas d'assurance?
Moi j'ai acheté un truc qui était assurable, les autres offres je ne regarde même pas car pour à partir de 82€/ année ou risquer de payer une rente à vie à un type qu'on n'a rien demandé, mon choix est vite fait mais chacun son point de vue, je respecte.

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@Max 13pas de chance en effet.

Je suis surpris car en regardant rapidement la loi belge: 

http://www.tousconcernes.be/theme/nouveaux-engins-de-deplacement/

https://billykite.be/blog/2019/01/15/trottinettes-electriques-legislation-belge/

https://www.code-de-la-route.be/tarifs-amendes

Je n 'avais rien trouvé sur la confiscation du vehicule, juste une amende si tu depassais les 25kmh.

Quelles sont les circonstances de ton arrestation? (Tu etais en train de rouler ou arreté? Si en train de rouler a quelle vitesse? Dans quel coin? Tu avais un casque et des gants?...) 

  •  
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Il y a 11 heures, Max 13 a dit :

Salut à tous moi je me suis aussi fait confisqué ma dualtron Thunder en Belgique il y a 2 semaine depuis zero nouvelle et la police belge de menin m’a dit que je n’allais sûrement pas la récupérer! Je doit donc me préparer à m’asseoir sur 3700€ ?? C’est une honte et donc je doit avoir une plaque une carte grise et une assurance. je suis dégoûté en plus les papiers de la police son en Belge je comprend rien !!! En Belgique y autorise le cannabis et les pute en vitrine mes une trottinette on ne peut pas !!!! Ou va le monde!!! Pfff j’ai les nerfs vraiment je comprend pas du tt leur délire !! J’attends donc des réponses pour m’aider et j’attends aussi une réponse des deux avocats que j’ai appelé et fourni une copie dés papier de police ... vraiment j’espère au moins récupérer mes sous ou la trottinette. En plus les lois en Belgique on rien à voir il son en avance sur la France ??? pour le moment y’a rien a faire??

tu peux nous poster ton PV stp ?

il faut regarder l'article du code de la route que tu as "violé" et qui lié à la saisie.

j'ai l'impression que tu décris ce problème :

https://bruxelles.consulfrance.org/Immatriculer-son-vehicule-en-Belgique

Modifié par Koxx
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@Max 13

Un extrait du code de la route en Belgique.

2.15.2. Le terme « engin de déplacement » désigne : 
1° soit un « engin de déplacement non motorisé », c'est-à-dire tout véhicule qui ne répond pas à la définition de cycle, qui est propulsé par la force musculaire de son ou de ses occupants 
et qui n'est pas pourvu d'un moteur. 
2° soit un « engin de déplacement motorisé », c’est-à-dire tout véhicule à moteur à une roue ou plus qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dépasser sur une 
route horizontale la vitesse de 25 km/h, entre autres : 
a) les chaises roulantes électriques ; 
b) les scooters électriques pour personnes à mobilité réduite ; 
c) les trottinettes motorisées ; 
d) les appareils électriques autoéquilibrants à une ou deux roues. 
Pour l'application du présent règlement, les engins de déplacement motorisés ne sont pas assimilés à des véhicules à moteur. 
Un engin de déplacement non monté n'est pas considéré comme un véhicule. 
L'utilisateur d'un engin de déplacement qui roule à une vitesse qui ne dépasse pas l'allure du pas n'est pas assimilé à un conducteur. 

Art. 7bis. Utilisateurs d’un engin de déplacement 
Les utilisateurs d’engins de déplacement qui se déplacent sans excéder l’allure du pas sont assimilés aux piétons. 
Les utilisateurs d’engins de déplacement qui se déplacent plus vite qu’à l’allure du pas sont assimilés aux cyclistes. 
Les prescriptions que les autres usagers doivent respecter à l’égard des piétons et des cyclistes respectivement sont également applicables à l’égard des utilisateurs des engins de déplacement. 

Regarde le 2°

c’est-à-dire tout véhicule à moteur à une roue ou plus qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dépasser sur une 
route horizontale la vitesse de 25 km/h

Je pense que ta dualtron Thunder n'est pas dans les clous, d'où la confiscation.

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Citation

Quelles sont les circonstances de ton arrestation? (Tu etais en train de rouler ou arreté? Si en train de rouler a quelle vitesse? Dans quel coin? Tu avais un casque et des gants?...) 

+1

Sans connaitre les circonstances précises ayant entrainées le PV et la mise en fourrière, il me parait bien hasardeux de s'indigner (ou d'applaudir) ...

Mais @Max 13tu n'as pas daigné répondre aux quelques personnes désirant visiblement t'aider, ce n'est pas top pour quelqu'un qui "attends des réponses" ...

Citation

Je n 'avais rien trouvé sur la confiscation du vehicule, juste une amende si tu depassais les 25kmh.

Hypothèse ... Tu roules en ville à 50km/h dans une zone 30, dans un véhicule motorisé qui ne doit pas dépasser 25 qui plus est ni assuré, ni immatriculé, (sans licence ?) comme le prévoit la loi belge (pour ce type de véhicule si il est capable de rouler plus vite) et pas d'bol tu t'fais donc choper en excès de vitesse par des flics en maraude (Bertrand si tu nous lis ?), tu crois vraiment qu'tu vas t'en tirer avec une simple amende ?

Au pays des bisounours c'est possible ...

Mais moi j'dis qu'tu reparts à pied sans coup férir...

J'dis pas qu'ça c'est passé comme ça  hein ! Mais ce n'est pas de la science fiction ...

Par contre en Belgie si tu remédies aux "désordres", tu récupères ton véhicule ...

Ou est mon pop corn ? ?

Modifié par roofus
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Il y a 4 heures, roofus a dit :

Mais @Max 13je constate que tu t'es connecté il y a 45mn et que tu n'as pas daigné répondre aux quelques personnes désirant visiblement t'aider, ce n'est pas top pour quelqu'un qui "attends des réponses" ...

Je plussoie

Il y a 4 heures, roofus a dit :

Ou est mon pop corn ? ?

Mdr :roule:

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Le 24/10/2019 à 13:34, roofus a dit :

Hypothèse ... Tu roules en ville à 50km/h dans une zone 30, dans un véhicule motorisé qui ne doit pas dépasser 25 qui plus est ni assuré, ni immatriculé, (sans licence ?) comme le prévoit la loi belge (pour ce type de véhicule si il est capable de rouler plus vite) et pas d'bol tu t'fais donc choper en excès de vitesse par des flics en maraude (Bertrand si tu nous lis ?), tu crois vraiment qu'tu vas t'en tirer avec une simple amende ?

Au pays des bisounours c'est possible ...

Excepté la R.C. qui est en règle pour quasi tout le monde, en gros tous les wheelers belges n'ont aucune immatriculation ?

Je confirme que je roule à 35 voire plus, sur la route, que j'ai déjà croisé plusieurs fois des flics (au début j'étais pas à l'aise), y compris en flandre avec ma 18L sur la route à faire du 35 facile en me faisant dépasser par les flics...

Je pense qu'il a pas eu de bol (ou pas de casque ? comportement dangereux ?)

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