Assurances NVEI: C'est maintenant une réalité, grace à Wizzas!!

[loph]

il y a 35 minutes, papaCoursac a dit :

Peut être que l'année prochaine la situation sera décantée, que l'on pourra avoir confiance en un contrat fiable, basée sur une législation claire (je suis peut être un peu optimiste là...)

Que la situation se décante, c'est à espérer…

Par contre, la législation est pour l'instant on ne peut plus claire : elle nous colle d'emblée dans une nasse qu'il va falloir agrandir au risque sinon d'être pris entre le marteau (la circulation majoritairement thermique où les cartons sont monnaie courante) et l'enclume (la loi décidée par de supposés responsables n'y connaissant rien au niveau du vécu quotidien et encore moins sur les EDPM dont les wheels).

Je salue néanmoins ton optimisme !

[papaCoursac]

il y a 3 minutes, loph a dit :

Je salue néanmoins ton optimisme

Pour l'instant le décret n'est ni paru, ni mis en application, donc, c'est parfaitement flou. Après, une fois une fois l'application mise en pratique, les procès en cours, et la compréhension de la ministre améliorée (ou la borne gentiment mise sur le bas-côté), il n'est pas délirant d'espérer une clarification vers un peu plus de bon sens. L'espoir n'est pas un crime...?

[Syoäni]

J'adore ce débat, mais pour le moment ce n'est que de la spéculation. Jusqu'à la preuve du contraire aucun décret n'a était mis en application, aucun litige envers wizzas ou autre n'a jusqu'à présent été démontré par un assuré, parce qu'il a eu un sinistre quelconque avec sa trottinette ou autre. Alors oui un bénéfice du doute à 100€+ ça fait chère l'interrogation. Depuis le début du débat je n'ai pas vu un représentant de wizzas éclaircir ou défendre la position que @OlivierM essai avec ardeur de nous expliquer. Malgré sa bonne foi et sa motivation à nous défendre auprès des assureurs, des interrogations subsistent. Serons-nous assuré sur voie publique ou seulement privé ? Serons-nous couvert avec un engin de plus de 20km/h? En cas de sinistre qui aura pour cause un tiers, son assureur si il refuse d'indemniser car l'engin n'est pas homologué, wizzas sera en capacité de prendre en charge les dégâts corporel et matériel ?...

 

[papaCoursac]

Il y a 6 heures, Techos78 a dit :

la certitude de payer un peu, plutôt que l'éventualité de payer beaucoup.

Le problème c'est que la deuxième proposition est toujours incertaine, même en payant plus tôt, un peu (et parfois pas si peu que ça...) ?

[Caradoc]

Le 04/08/2019 à 02:10, OlivierM a dit :

un assureur ne peut garantir / couvrir un délit ou un crime.
Ni avant ni après le Décret, aller jusqu'à 45 km/h sur voie publique avec une trott ou une gyroroue n'est un délit, ça reste contraventionnel (avant car on est pas au R311-1 donc on sort du délit, et après car le Décret prévoit alors une contravention en lieu et place du délit pour nos EDPM). Donc un peu comme quand en voiture on a un accident responsable ("en tort"), l'assurance joue, avec éventuelle application de malus car on était en tort. Elle ne se défaussera qu'en cas de délit ou pire(délit d'excès de vitesse supérieur à 50 km/h, stups, alcool, vous connaissez..)
ben là, pareil. Sauf que y a pas de malus.

ça te paraît plus clair ? Dis-moi ?

En fait j'avais déjà saisi la différence entre contravention et délit, mais merci d'en remettre une couche. 

Ta réponse m'a fait prendre conscience, ou plutôt m'a rappelée, car c'était déjà dans un coin de mon cerveau (probablement éteint ? ) qu'au-dessus de 50 km/h de dépassement les choses se compliquent. 

Mais après une rapide recherche il apparait qu'au-dessus de 50 km/h de dépassement cela reste une contravention. Cela ne devient un délit que lors d'une récidive dans les trois ans qui suivent : 

https://www.legipermis.com/infractions/grand-exces-de-vitesse.html

A voir maintenant ce qu'il en sera pour nos trots/roues... Cela deviendra t-il un délit en cas de récidive ? Sans doute, mais ce n'est pas le sujet. 

Là où ça reste très flou pour moi c'est que si le décret exige une limitation par construction je ne vois pas comment Wizzas peut continuer à couvrir les engins qui vont au-delà de la limitation fixée (donc quasiment tous) par le simple fait que c'est sanctionné par une contravention et ne tombe pas sous le coup d'un délit (je me répète, je sais). 

Ou dit autrement (désolé si j'ai du mal à formuler ma pensée) comment les engins pouvant dépassés la limite fixée par la loi (toujours dans l'hypothèse que cela sera par construction) pourraient être encore couverts (la fameuse tranche 20/25 km/h -> 45 km/h de Wizzas) alors que si on prend le cas des 49,9 cm3, et une fois passé les 45 km/h autorisés l'assureur se désiste ? C'est quoi que je ne saisis pas ? 

Ou alors il y a, ou il y aurait, une formidable hypocrisie dans ce qui est considéré comme un débridage et ne l'est pas. 

Attendons le décret, mais je suis toujours perdu... 
 

Le 04/08/2019 à 02:10, OlivierM a dit :

Pour la notion de où circuler, c'est pour cela qu'il faut un contrat RC "circulation" en catégorie D, pour des véhicules qui sont donc autorisés et destinés à circuler sur voie publique tout le temps (pas comme les tracteurs / engins agricoles, ou encore la catégorie "autres" comme les remorques ou les tondeuses autoportées).

J'en parle dans le guide du wheeler bien assuré, justement, de cette importance de la sincérité des déclarations et de ce qu'on appelle "débridage" pour un assureur... et ce sur quoi l'assureur peut se baser, faute de véhiculier comme les autres scooters/motos/voitures ou d'homologation/réception (carte grise en gros) des véhicules.
https://mobilites.wizzas.com/actu/nvei/13904-guide-wheeler-assurance/ (qu'il faut lire AVEC son cerveau allumé et concentré)

Je viens de relire ton guide et il y a tout de même un point qui m'interpelle : ma Speedway arrive bridée par le constructeur (un fil à débrancher/couper dans le BMS). Faire sauter ce bridage correspondrait donc à un "débridage définitif, modificatif ou destructif" que tu décris dans ton guide et donc à une exclusion de l'assureur. Jusque là c'est logique et j'arrive à suivre car cela répond à l'obligation des règles en vigueur dans l'UE et que tu désignes là aussi dans ton guide : 

"Sauf exceptions et marchés parallèles, tous les NVEI destinés à la circulation sur voie publique et commercialisés dans l’UE par des professionnels sont, à la sortie du carton, limités entre 16 et 25 km/h maximum. Il s’agit en effet de garantir qu’ils sont légalement utilisables sur voie publique par les acheteurs, dès l’achat. "

En revanche, et c'est là que je suis largué, pourquoi Wizzas refuse d'assurer ma trot (ou refuserait, je n'ai pas essayé personnellement mais j'ai vu des témoignages de possesseurs de Dualtron être refoulés) parce que mon mode d'emploi spécifie 60/65 km/h max ? 

Pourquoi dans ce cas de figure c'est le mode d'emploi qui prédomine et pas le bridage officiel et définitif du constructeur ? ?

Pourquoi y aurait-il une "déchéance de garantie" (sous couvert de fausse déclaration qui omettraient les 60/65 km/h du manuel) alors que "l’engin est censé ne pas pouvoir dépasser les 45 km/h" et que je ne dépasserais pas, quoi qu'il arrive les "45 km/h sur voie publique" car elle est bridée par le constructeur de manière définitive ? 

Autre point de ton guide quand tu écris à propos des débridages acceptés par l'assureur : 

"Au-delà de 25 km/h et jusqu’à 45 km/h au grand maximum, le débridage est autorisé par l’assureur… mais pas forcément par le futur statut au Code de la Route de nos NVEI (a priori : vitesse de circulation maximum bridée à 25 km/h sur voie publique)."

Cela signifie t-il que si le décret est adopté en l'état, à savoir une limitation par construction à 20/25 km/h, Wizzas ne pourra plus honorer les contrats en cours si les engins ne sont pas mis à jour pour être en conformité avec la loi, c'est à dire par l'installation d'un bridage qui limitera la vitesse à 20/25 km/h ? 

Je l'avoue, j'ai beau relire ta phrase, et dans la perspective d'une limitation par construction, j'ai du mal à me projeter. C'est moi ou je touche un point sensible ? ?

 

Le 04/08/2019 à 00:20, loph a dit :

C'est clair qu'en attendant ce décret (que nous nous devons de dénoncer s'il est aussi liberticide qu'il y paraît), il est difficile d'être précis.

Il faut attendre la parution du décret, en effet. 

Mais il y a tout de même une base qui restera (certitude de 99,9999 % ? ) c'est le limitation vitesse. Est-ce qu'elle sera fixée à 25 km/h, à 20 km/h ? Là aussi il faut attendre mais il y a fort à parier que cela tournera dans ces eaux-là et touchera donc l'immense majorité des véhicules déjà commercialisés. 

A partir de cette quasi certitude on peut dégager deux possibilités (je n'en vois pas d'autres pour ma part) : limitation de la vitesse par l'usage (comme en voiture par exemple) ou limitation par construction (comme pour un 49,9 cm3). 

Suivant le cas cela change totalement la donne mais on peut tout de même essayer de se projeter dans les deux cas de figures. C'est ce que j'essaie de faire en me posant des questions. 

Et c'est bien parce que pour l'heure c'est une limitation par construction qui se profile que je me suis séparé in extremis (c'est à dire sans perdre d'argent) de ma Speedway 5 car en plus d'être potentiellement en infraction je n'avais pas la certitude (du tout) que les assurances auxquelles j'aurais pu souscrire (MACIF en particulier) me couvriraient toujours après la parution du décret. 

Et tout ceci sans prendre ne compte la notion de débridage qui, comme je le note plus haut, est particulière et cocasse pour les trots, en particulier celles de minimotors, les autres je ne sais pas, car elles effectivement disposent d'un bridage physique - le fameux fil gris - mais qui ne sert en l'état absolument à rien, tant sur le point "contraventionnel" que sur celui des assurances. 

 

[Pokerchow]

Ouai ds tous les cas c'est l'utilisateur/l'assuré qui se fera avoir si ce n'est déjà le cas . Enfin ... On ne connaît pas encore le dénouement mais déjà la fin!!

Eroue ma vendu une trotinette déjà débridée, ya til moyen de la brider facilement pour être en conformité avec la loi et si non pourrai je demander un échange pr l'être.

En Conclusion la loi va me mettre hors la loi une énième fois sans pouvoir me mettre en conformité facilement ou alors ça me coûtera un bras... 

Modifié le 5 août 2019 par Pokerchow

[loph]

À la lumière de ton post @Caradoc, plusieurs points m'apparaissent.

M'étant équipé d'une rockwheel GT16 qui avec son moteur de 2000W peut sans problème dépasser les 40, et sûrement les 45 (je ne les ai pas atteint… rien que d'y penser me rend… pensif xD), contracter une assurance pour elle serai vraisemblablement mission impossible. Néanmoins, tout appareil motorisé doit obligatoirement être couvert par la Responsabilité Civile… Ça a été assez répété pour qu'on en ignore rien. Premier os donc pourrait-on dire.

Ensuite, dès l'instant où nous circulerions hors agglomération, nous serions dans l'illégalité. Exit donc toute possibilité de s'assurer. Deuxième os

Puis vient la problématique de l'allure maximum qui sera décrétée (et non pas légiférée). Il est dorénavant acquis que le free floating doit être bridé à 20 km/h. Je conçois bien que n'importe quel quidam (rien de péjoratif !) pilotant pour la première fois ou avec une expérience toute récente une trott capable de filer à déjà plus du triple de l'allure piétonne a besoin de garde-fou sans quoi les accidents iraient crescendo (on a déjà entendu/vu les appréciations du corps médical, celui des urgences en particulier :/), sur piste cyclable, ou pire sur chaussée lorsque il n'existe aucun autre aménagement. Notons au passage que deux opérateurs incluent une assurance lors de l'usage de leur trotts FF

Par contre, brider des engins acquis de longue date et pilotés en toute responsabilité sans que l'énorme majorité des "NVEIstes" à laquelle j'appartiens n'ait causé quoi que ce soit comme dommage depuis le temps que sont apparus les NVEI, est-ce vraiment pesé de la part du gouvernement ? Sachant justement que les assurances se doivent de couvrir tout engin de déplacement motorisé auxquels appartiennent aussi nos NVEI ? Un exemple haut en couleur : une ferrari peut bien rouler et être assurée sur voie publique, elle n'en est pas moins tenue à respecter le code de la route.

Perso, je constate que la puissance est nécessaire à la sécurité d'usage : une wheel de 350W à 500W moteur est bien plus "risquée" à piloter qu'une de 2000W permettant de se sortir d'un mauvais pas. Ce qui en soi va dans le sens de l'assuré et de la compagnie qui l'assure d'ailleurs. Brider donc à 25 km/h (sans parler de 20 km/h !) pour nous faire circuler sur la chaussée, lorsque n'existe aucune voie cyclable (désolé de me répéter), à proximité de véhicules de plusieurs centaines de kilos causant régulièrement des sinistres, troisième os et pas des moindres...

Il n'y a là pas grand chose de satisfaisant alors que les usages ont prouvé que ces nouveaux moyens de transport électriques (autrement vertueux que l'historique moteur à explosion) rendent un service ô combien pertinent dans la mobilité urbaine et bien au delà même… Reste donc à circuler avec la circonspection et la prudence allant de pair avec l'usage responsable et la sauvegarde de l'utilisateur, puis faire en sorte que nous soyons mieux "habillés" par les textes officiels, comme tu disais :

Il y a 2 heures, Caradoc a dit :

limitation de la vitesse par l'usage (comme en voiture par exemple)

 

À+ sur ce  

[Caradoc]

@loph  Concernant la vitesse de ta roue tu as encore une chance si la limitation dépend de l'usager et non du constructeur puisque elle est déjà "bridée naturellement" en dessous de 45 km/h (au-dessus c'est carte grise obligatoire si j'ai bien compris). Donc Wizzas OK pour toi. 

En fait on en revient toujours au même tant que nous ne saurons pas à quelle sauce nous serons mangé (limitation par l'usage ou par construction). 

Pour ce qui est du hors agglomération il faudra attendre pour savoir si c'est passible d'une contravention ou si c'est un délit. Dans le premier cas tu prends une prune, dans le deuxième une prune (ou +) et l'assureur te lâche. 

Restons optimistes ?

[Pokerchow]

il y a une heure, Caradoc a dit :

@loph  Concernant la vitesse de ta roue tu as encore une chance si la limitation dépend de l'usager et non du constructeur puisque elle est déjà "bridée naturellement" en dessous de 45 km/h (au-dessus c'est carte grise obligatoire si j'ai bien compris). Donc Wizzas OK pour toi. 

En fait on en revient toujours au même tant que nous ne saurons pas à quelle sauce nous serons mangé (limitation par l'usage ou par construction). 

Pour ce qui est du hors agglomération il faudra attendre pour savoir si c'est passible d'une contravention ou si c'est un délit. Dans le premier cas tu prends une prune, dans le deuxième une prune (ou +) et l'assureur te lâche. 

Restons optimistes ?

Une prune au prix de la Trott ou de la Roue mdr 

[Tank]

Oui mais....

prenons le cas d’une MsuperX

les fabriquant savent quelle dépasse les 45

les propriétaire savent quelle dépasse les 45 

les assureurs savent quelle dépasse les 45

bientôt les flic sauront quelle dépasse les 45

 

et tout le monde sait que les utilisateur ne pourrons ou ne voudrons pas la brider

 

Et tout le monde fond les faux cul en essayant de ce couvrir soit derrière des texte  inapplicable soit derrière des caractéristiques technique fausse ou des interprétation très personnel d’un decret même pas encore sorti!!!!

 

La chose qui est sure, c’est que vu que personne n’est honnête et ne fait les choses avec un minimum de vérité , nous seront tous les dindons de la farce!!!!!

 

tant que tout ne sera pas fait avec une honnêteté a 100% ça restera  sans efficacité  ni intérêt 

 

 

[Foxtoys]

Le 04/08/2019 à 16:20, papaCoursac a dit :

il n'est pas délirant d'espérer une clarification vers un peu plus de bon sens. L'espoir n'est pas un crime...?

LOL, le bon sens en France c'est vraiment rare...  j'aime ton optimisme.

[Foxtoys]

Pas bon pour nous...

 

Des particuliers déclarent la guerre à la trottinette électrique.

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/des-particuliers-declarent-la-guerre-a-la-trottinette-electrique-20190805

 

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[Techos78]

Il y a 15 heures, loph a dit :

Perso, je constate que la puissance est nécessaire à la sécurité d'usage : une wheel de 350W à 500W moteur est bien plus "risquée" à piloter qu'une de 2000W permettant de se sortir d'un mauvais pas.

Je pense que même les non-initiés peuvent comprendre qu'un moteur puissant assure une meilleure marge d'équilibre sur un engin pendulaire.
Mais il y a autre chose : le freinage.

Sur une trott, c'est facile, le législateur peut imposer un ou deux freins mécaniques, et roule ma poule...

Mais sur une e-roue, c'est un "freinage" actif, un anti-couple créé par le moteur lui-même. Pour arrêter un pilote d'un quintal qui roule à 20km/h, il faut que le moteur et les batteries puissent absorber 1600 Joules. C'est simple : un moteur de 1,5 kW met trois fois moins de temps qu'un 500 W. En toute rigueur, cela devrait imposer une puissance minimum selon la décélération jugée nécessaire.

[tototimes]

Pas bon pour nous...
 
Des particuliers déclarent la guerre à la trottinette électrique.
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/des-particuliers-declarent-la-guerre-a-la-trottinette-electrique-20190805
 
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Pas cool ça, on va finir à 15km/h avec bride mécanique si ça continu (pour être en règle)

Envoyé de mon VOG-L29 en utilisant Tapatalk

[SamSuffit]

il y a une heure, tototimes a dit :

Pas cool ça, on va finir à 15km/h avec bride mécanique si ça continu (pour être en règle)

Envoyé de mon VOG-L29 en utilisant Tapatalk
 

C'est surtout le free floating et l'identification du conducteur qui est visée d'apres l'article (voir ci dessous). Par contre ça pourrait etre interessant de contacter la journaliste (anegroni@lefigaro.fr) pour defendre notre point de vue.

[tototimes]

C'est surtout le free floating et l'identification du conducteur qui est visée d'apres l'article (voir ci dessous). Par contre ça pourrait etre interessant de contacter la journaliste (anegroni@lefigaro.fr) pour defendre notre point de vue.

Merci pour l'article, je ne l'avais pas dans son intégralité.

C'est encore un faux débat ou un débat biaisé dans le sens où le problème n'est pas la trottinette électrique (ou roue) mais encore une fois son utilisation par son utilisateur, le problème peut être le même à vélo.
Après j'entrerai pas non plus dans le débat écolo.
Mais bon rentrer en guerre contre un mode de déplacement parce qu'il y a eu un accident c'est un peu déplacé,
Sinon du jogger à l'avion, on ne se déplacerai plus, après je peux comprendre la réaction de celui où celle qui s'est fait renversé ou du coinjoint.

Envoyé de mon VOG-L29 en utilisant Tapatalk

[Christian-91]

il y a 4 minutes, tototimes a dit :

Après j'entrerai pas non plus dans le débat écolo.

Moi non plus, mais…..,

Le gugus qui parle des batteries à raison, seulement il roule en voiture, il à un smartphone, une montre, ….., alors qu'il aille se faire …..   jouer aux billes avec c'est crottes de nez.

[helyxir]

il y a 35 minutes, tototimes a dit :

Après j'entrerai pas non plus dans le débat écolo.

Pourtant on pourrait : comparativement au nombre de cellules Li-ion d'une trottinette ou d'un engin électrique léger on est bien loin de la moyenne de 7000 unités, ou plus ? D'une voiture. Passons.

Dans l'immédiat, et je rebondis sur une info de ce matin concernant les gaz à effet de serre (on commence à bien cerner, avec les périodes de canicules récentes, à quoi s'attendre dans le futur), l'urgence est de les réduire dans les plus brefs délais et pour le moment l’électrique est la moins pire des réponses. Se braquer uniquement sur la non écologie des batteries actuelles est une courte vue qui fait perdurer et amplifier le problème actuel.

Il sera ensuite temps de réduire l'impact écologique des moyens de fournir cette énergie, et la demande boostera obligatoirement la recherche dans ce sens. Depuis le temps qu'on annonce des batteries plus performantes et avec des conséquences réduites sur l'environnement elles vont bien finir par arriver.

On avait à une certaine époque un moyen de réduire notablement la pollution avec les voitures au gaz pour un coût de conversion et d'utilisation relativement raisonnable, ça a été tué dans l’œuf par quelques lobbies.

Modifié le 6 août 2019 par helyxir

[Pokerchow]

Il y a 2 heures, SamSuffit a dit :

C'est surtout le free floating et l'identification du conducteur qui est visée d'apres l'article (voir ci dessous). Par contre ça pourrait etre interessant de contacter la journaliste (anegroni@lefigaro.fr) pour defendre notre point de vue.

Ouai enfin l'autre jour jetais a  30 sur une route ds le 92 et une femme sort de sa voiture sans regarder tourné le dos au sens de la voie et traverse avec son téléphone ds les oreilles... Bref je veux bien qu'on soit dangereux mais les piétons qui font n'importe quoi ça existe aussi.... 

[Tank]

il y a 24 minutes, Pokerchow a dit :

Ouai enfin l'autre jour jetais a  30 sur une route ds le 92 et une femme sort de sa voiture sans regarder tourné le dos au sens de la voie et traverse avec son téléphone ds les oreilles... Bref je veux bien qu'on soit dangereux mais les piétons qui font n'importe quoi ça existe aussi.... 

Homoportabilis!!!! Espèce très dangereuse et imprévisible pour les trotteur et wheeler  ???