Le "mauvaise foie" est TRES important. @Pat75 a un contrat dans lequel est inscrite la limite de 25km/h. Donc en cas de pb, l'assurance constatera que sa roue peut aller à plus de 25km/h et qu'il a été de mauvaise foi en faisant une fausse déclaration. Elle se retournera contre lui et gagnera. Effectivement. Son assurance ne sert à rien sauf à agiter un papier vert aux condés en cas de contrôle.
Pour ma part, j'ai un contrat qui stipule 45km/h, qui ne mentionne jamais EDPM (implicitement 25km/h) et qui couvre explicitement sur voie publique. Et en souscrivant, j'ai pris soin de décrire le véhicule, ses limites et mon usage, pour engager leur devoir de conseil. Dans ce cas là, franchement, ca sera VRAIMENT plus difficile de se retourner contre moi. Je n'ai fait aucune fausse déclaration et je suis de parfaite bonne foi.
Et si vous pensez qu'un excès de vitesse modéré ou une infraction modérée permet à une assurance de se retourner contre vous, vous avez tort. Ce qui permet à l'assureur de se retourner contre vous, ce sont les fausses déclarations, les accidents volontaires etc. C'est en fait très simple et sans prise de tête. Ne rien signer qui soit un mensonge, tout simplement. Donc si votre véhicule va à plus de 25 et qu'on vous demande de déclarer qu'il n'est pas aussi rapide, ne le faites pas. Franchement c'est hyper simple.
NB : mon véhicule ne peut en aucun cas aller au delà de 45km/h non plus. Sinon, avec les roues actuelles, je crois qu'il n'y a pas de solution.