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Affichage des résultats pour « assurance ».
4061 résultats trouvés
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		Trottinettes Zosh
		
		Et pourquoi ne pas prendre un modèle avec selle et pédalier tout simplement ? Les avantages sont multiples : s’asseoir, faire un peu de sport, pouvoir avancer plus facilement en cas de panne électrique, et surtout avoir une autorisation légale d'utilisation sur tous types de voies. Sans oublier l'absence d'obligation d’assurance spécifique, et responsabilité civile incluse dans l'assurance habitation.
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		[Ne vends plus] LeaperKim Lynx - 62lbs - 1500Km TBE
		
		1500€ les 10k en voiture citadine ça me semble être le cas.Une essence avec de la ville tu descend pas sous les 6l voir plutôt 6.5. À 1.7€ de moyenne ,c est 10.20/100 soit 1020€ au 10000km une assurance aller au moins 300€ voir 350€ (tiers/bris de glace par exemple) 40€ de ct par an(80 min chez moi pour 2 ans),usure pneu huile etc voilà on y est au minimum donc.
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		[Ne vends plus] LeaperKim Lynx - 62lbs - 1500Km TBE
		
		Ça me parait très exagéré mais pourquoi pas après tout. Dépend certainement de la tranche kilométrique dans la quelle se trouve la voiture. Si elle est neuve, hors carbu/assurance, on est raisonnablement estimer proche de zéro puisque le CT est au bout de 4 ans, et on peut raisonnablement penser que les soucis arrivent au delà de 150kkms (sauf puretech). Ce qui voudrait dire qu'à l'autre bout du spectre , au dela de 250-300 kkms (si ces 3300€ sont une moyenne sur la durée de vie du véhicule) elle couterait largement plus de 3300€ par tranche de 10kkms. Bref, je suis content de faire tout l'entretien moi-même.
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		[Ne vends plus] LeaperKim Lynx - 62lbs - 1500Km TBE
		
		Concernant l'amortissement d'une gyro par rapport à une auto, je me base sur 1500€ pour 10.000 kms parcourus. Ce chiffre correspond au prix du carburant + assurance + entretient + CT d'une citadine moyenne dans mon cas. A noter que l'IA, pour une Sandero, estime la dépense à 3300€ pour 10.000 kms parcourus.
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		[Ne vends plus] LeaperKim Lynx - 62lbs - 1500Km TBE
		
		Un dernier point qu’on entends souvent dans les discussions vendeur local ou chinois: la garantie. La garantie ça peut être vu comme une bonne intention pour le client, mais aussi comme un achat forcé d’assurance: le vendeur va nécessairement répercuter le coût de la garantie sur l’acheteur, ou ne pas honorer son côté. On peut difficilement imposer aux vendeurs étrangers de respecter une garantie européenne en bonne et due forme. Pour moi c’est un avantage prix pour les étrangers, et pourrais être considéré comme de la concurrence déloyale. Du coup je voterais pour rendre la garantie optionnelle pour permette aux vendeurs locaux de proposer des prix plus concurrentiels. (edit: Ce dit en passant: les vendeurs chinois assurent quand même un minimum de garantie, en général en fournissant gratuitement un remplacement de la pièce en faute)
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		Assurances NVEI: C'est maintenant une réalité, grace à Wizzas!!
		
		Quand on essaye de se connecter a Joltee avec le numéro d'assurance, ça demande de se connecter à Wizzas-Joltee.Fr je crois. Et là l'enfer commence... Normalement Wizzas doit m'appeler le 30 Septembre (héhé si rapide), j'essaierai de demander la résiliation là. Souhaitez moi bonne chance
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		Assurances NVEI: C'est maintenant une réalité, grace à Wizzas!!
		
		Bon ben fini Wizzas (enfin je vais demander résiliation ça va encore être la galère...). Impossible de les contacter pour effectuer le changement de ma roue (T4 -> Patton S) depuis environ 10 jours. Surtout ne prenez pas d'assurance chez eux. Je suis passé à la mutuelle des motards, quel plaisir un site qui fonctionne, des mails qui arrivent Donc comme tout le monde je crois, fuyez Wizzas pauvres fous !!
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesPour l'incendie, l'assurance habitation qui prend en charge. 168€/an. Contrat signé ! Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesPour l'incendie, l'assurance habitation qui prend en charge. 168€/an. Contrat signé !
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a posté un sujet dans Les lois et assurancesPour mon contrat à 174€/an , j'ai cette assurance des 15% PTIA. C'est une aide financière supplémentaire au cas où. Le sujet mérite réflexion surtout en monoroue. Nous sommes vraiment très exposés. La question est : que représente 15% concrètement ? Pour le moment c'est la nébuleuse dans mon esprit. Je dois encore chercher pour connaître les reposes. Invité a posté un sujet dans Les lois et assurancesPour mon contrat à 174€/an , j'ai cette assurance des 15% PTIA. C'est une aide financière supplémentaire au cas où. Le sujet mérite réflexion surtout en monoroue. Nous sommes vraiment très exposés. La question est : que représente 15% concrètement ? Pour le moment c'est la nébuleuse dans mon esprit. Je dois encore chercher pour connaître les reposes.
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		Belgique : Projet de Loi immatriculation trottinettes électriques et VAE
		
		Bonjour, J'ai été agréablement surpris de recevoir une réponse de la part d'un des auteurs du projet de Loi. La voici : Cher monsieur ******, Merci pour votre message. Vous posez d'excellentes questions techniques concernant notre proposition de loi sur l'immatriculation des trottinettes électriques et des VAE professionnels. Je comprends parfaitement vos préoccupations en tant qu'utilisateur expérimenté et responsable de ces engins, et j'apprécie votre approche technique et constructive. Permettez-moi d'abord de rappeler le contexte de notre initiative. Face à l'augmentation constante des accidents - plus de 1.700 accidents impliquant des trottinettes électriques ont été recensés en Belgique en 2024, soit une hausse de 8% par rapport à l'année précédente selon l'Institut VIAS - nous avons déposé avec mes collègues Vincent Scourneau et Benoît Piedboeuf une proposition de loi visant à imposer l'immatriculation obligatoire. L'objectif est de restaurer la sécurité dans l'espace public et de mettre fin au sentiment d'impunité, tout en permettant aux victimes d'identifier les auteurs d'infractions. Notre proposition vise spécifiquement toutes les trottinettes électriques, qu'elles soient privées ou partagées, ainsi que les VAE utilisés dans un cadre professionnel ou locatif, afin d'éviter une surcharge administrative injustifiée pour les cyclistes privés. Concernant vos questions spécifiques, je dois être transparent avec vous : le texte de loi que nous avons déposé pose les grands principes, mais les modalités techniques précises que vous évoquez n'ont pas encore été définitivement arrêtées, comme généralement lors des projets de lois. Voici néanmoins les éléments dont je peux vous faire part : L'immatriculation sera effectivement conditionnée à une assurance responsabilité civile. Pour ce qui est de savoir si une assurance RC familiale sera acceptée, cette question technique fait partie des modalités d'application qui devront être précisées dans les arrêtés d'exécution. Actuellement en Belgique, il n'existe pas d'obligation légale d'assurance spécifique pour les trottinettes électriques, mais souscrire à une assurance responsabilité civile est fortement recommandé. Les assurances familiales couvrent déjà certains dommages causés par les trottinettes électriques ne dépassant pas 25 km/h. Vos préoccupations concernant la fixation des plaques sur les trottinettes ultra-légères sont parfaitement légitimes. La question de la taille des plaques, de leur mode de fixation et des adaptations nécessaires selon les gabarits d'engins n'est pas encore tranchée dans les détails techniques de mise en œuvre. Ces aspects devront faire l'objet d'une concertation approfondie avec les fabricants et les utilisateurs pour éviter précisément les problèmes de sécurité structurelle que vous mentionnez. Votre suggestion de créer plusieurs catégories en fonction du gabarit et des performances mérite considération. Il existe d'ailleurs déjà une pétition citoyenne demandant la création d'une catégorie intermédiaire pour les trottinettes rapides (jusqu'à 45 km/h), similaire à celle des speed pedelecs, avec immatriculation volontaire sous condition de bridage, équipement approprié, assurance et port du casque. Cette approche différenciée pourrait effectivement permettre une réglementation plus nuancée. La plupart des questions techniques très précises que vous soulevez - duplicatas pour plusieurs trottinettes d'un même propriétaire, prise en compte du bridage en fonction du poids du conducteur, traitement différencié selon les performances - ne sont pas encore définitivement tranchées. Ces modalités d'application devront être élaborées en concertation avec tous les acteurs concernés. Vous avez raison de souligner les risques de destruction massive d'engins existants. Nous avons vu à Anvers que les trottinettes dépassant 25 km/h peuvent désormais être immédiatement détruites, une approche que nous ne souhaitons pas généraliser aveuglément. Notre objectif n'est pas de pénaliser les utilisateurs responsables mais bien de créer un cadre permettant l'identification en cas d'accident ou d'infraction. Les questions que vous soulevez démontrent parfaitement la nécessité d'une approche pragmatique et techniquement cohérente, loin de toute bureaucratie aveugle. Une réglementation efficace ne peut se faire qu'en tenant compte des réalités techniques et des besoins des utilisateurs responsables. Je vous remercie encore pour votre message à ce propos. Croisons les doigts
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		Premier contrôle de police en gyroroue
		
		Ce n'est donc pas une légende urbaine, il y a bien des opérations "coup de poing" ciblant les EDPM. Suis tombé cet après-midi en S18 dans une opération mobilisant une dizaine de policiers (Police Nationale), contrôlant exclusivement les trotts et autres engins assimilés. Pas plus méchants que ça, les keufs... "Pièce d'identité, attestation d'assurance sivouplai. C'est limité à 25 à l'heure c'est bien ça ? " J'acquiesce avec conviction. "Merci m'sieur pouvez y aller"
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		Je partais sur une Nosfet Aero, mais ...
		
		Hello ! Pourquoi un engin dépassant les spécifications définissant un EDPM ? Parce que tu pourrais t'en servir dans le cadre de loisirs sur terrain privé. "La question, c'est le bridage" : note importante, débridage d'un engin/véhicule et utilisation d'un engin/véhicule non conforme sont deux infractions différentes. D'autre part, le risque lié à l'absence d'assurance dans les gros accidents : personnellement, je ne joue pas avec le feu, mais il ne va pas de soi qu'une assurance refuserait d'intervenir sur la seule base de la non conformité du véhicule en terme de vitesse maximale théorique. Si tu peux prouver que l'accident ne s'est pas produit du fait de la non-conformité de l'engin (par exemple dans le contexte de torts partagés, et ta vitesse n'était pas excessive), tu as un espoir que ton assurance intervienne. Mais je le répète, ne pas jouer avec le feu ! Lorsqu'on est fondamentalement un contrevenant, on fait profil bas, on se montre d'autant plus prudent, on respecte les autres usagers de la route, point barre. Je fais un agréable 30 Km/h lorsqu'il est évident que je peux me le permettre ; lorsque j'emprunte une voirie partagée avec d'autres usagers faibles, je roule à pas d'homme s'il le faut ; idem si je vois des gamins proches de la piste cyclable (et mon attitude m'a déjà évité d'en renverser un). Voilà tout Donc, comme d'autres te le répondent à juste titre : tu es un adulte, est fort de ton libre-arbitre...
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesNouveau devis. 168€/an sans franchise pour PTIA . Et cerise sur le gâteau jusqu'à 1 000 0000€ au lieu des 150 000 €. Pour le vol rien . Reste à relire toutes les choses du nouveau contrat. Je vais demander de rajouter l'incendie qui ne figure pas dans le devis. Surtout avec nos machines qui peuvent prendre feu pour X raisons. Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesNouveau devis. 168€/an sans franchise pour PTIA . Et cerise sur le gâteau jusqu'à 1 000 0000€ au lieu des 150 000 €. Pour le vol rien . Reste à relire toutes les choses du nouveau contrat. Je vais demander de rajouter l'incendie qui ne figure pas dans le devis. Surtout avec nos machines qui peuvent prendre feu pour X raisons.
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesMême pas contre le vol 😄 En réalité cela fonctionne que si on vous agresse pour vous voler votre monoroue. Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesMême pas contre le vol 😄 En réalité cela fonctionne que si on vous agresse pour vous voler votre monoroue.
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesD'après eux, c'est le corps médical qui décide en fonction du problème. De toutes les manières, je fais faire une nouveau devis comparatif en prenant soit de demander toujours PTIA. J'vais comparer. Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesD'après eux, c'est le corps médical qui décide en fonction du problème. De toutes les manières, je fais faire une nouveau devis comparatif en prenant soit de demander toujours PTIA. J'vais comparer.
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		
		Donc la société à qui tu payes une somme n'est pas capable de te dire à quoi elle correspond. Cela doit même être écrit dans le contrat que tu as signé.
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		Assurance monoroue + perte totale et irréversibles d'autonomie
		 Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesImpossible de vraiment savoir. Bref, c'est 150 000 pour une PTIA. PERTE, TOTALE, et IRREVERSIBLE D'AUTONOMIE . Invité a répondu à un message dans un sujet dans Les lois et assurancesImpossible de vraiment savoir. Bref, c'est 150 000 pour une PTIA. PERTE, TOTALE, et IRREVERSIBLE D'AUTONOMIE .
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		Je partais sur une Nosfet Aero, mais ...
		
		Salut à tous, Je partais donc sur une Nosfet Aero, comme conclu ici : Sauf que je me rends compte que la limite à 25 km/h c'est pas une blague, il y a des contrôles et en, cas d'accident, on ne sera pas remboursé, on peut compter sur les assurances pour cela. https://www.anumme.fr/2019/11/04/police-rouler-bridage/ Qu'en pensez-vous ? Je sais que c'est peut-être une question polémique ou que certains vont trouver ennuyeuse mais j'ai besoin de comprendre car ça me bloque : c'est en train de me gâcher la fête. Si, vraiment, les contrôles se multiplient, alors à quoi bon avoir une roue pour tous les jours qui va au delà de 25 ? D'autre part, le risque lié à l'absence d'assurance dans les gros accidents, justement quand ca te coute pour toute ta vie à rembourser et que c'est justement là que c'est le plus utile, si, donc, absence d'assurance pour ces cas, alors à quoi bon ? Bref, je me demande si je ne vais pas me replier sur une roue à moins de 20 Kg (plutôt que 25) genre KS 16S v2 ou bien une IM V8s. D'un autre côté, je n'ai pas vu un seul test en ville avec une roue bridée à 25. On peut parfaitement rouler à moins de 25 avec une roue débridée, en tenant compte du contexte, comme avec une voiture, mais malheureusement, la loi est stupidement fixée ainsi : machine bridée. Idem à vélo électrique : 25 c'est l'assistance qui s'arrête, on peut parfaitement pédaler pour dépasser 25 km/h. Et vous, comment avez vous résolu cela ?
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		Leaperkim   LYNX 151.2V
		
		Ah ben tant mieux. Tu peut vérifier que ce soit des SKF par leur couleur vert sombre (plutôt que noir). Ils dépassent avec l’amortisseur au niveau de la petite lucarne. De toutes façon tant qu’ils ne collent pas .. Pareil. J’apprécie toujours les non suspendues, mais elles sont usantes pour aller loin, et inversement les suspendues permettent une assurance qui évite de devoir freiner chaque fois que le sol deviens irrégulier.. Enfin bref
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		Quelle gyroroue urbaine (Paris) pour remplacer le métro/bus ?
		
		Bonjour à tous, Je reviens ici après avoir envisagé une Kingsong S16 pro il y a un bon moment, mais rien ne s'est passé comme prévu et je n'ai pas pu acquérir de roue. Finalement, il se peut que je soit sur Paris, je cherche donc une roue pour remplacer le bus et le métro. Objectif : se déplacer, par tout temps, tous les jours, simplement, à Paris, tout à fait dans "l'esprit Bonheur sur Seine". Il me semble que le poids sera un facteur très important. Je n'ai pas envie que la roue soit mollassonne, les accélérations me semblent importantes pour le plaisir au quotidien. Pas de balade dans les bois ou trop loin, juste en ville, pour se déplacer de manière utilitaire. La fiabilité est donc critique. Il y a aussi l'aspect pratique : le chargeur de petite taille, etc (ou alors, je fini par avoir deux chargeurs, un au boulot et un à la maison ?) Est-ce que cela vous semble crédible comme critères ? Quelle roues pourraient correspondre ? Y en t-il parmi-nous qui font aussi les trajets en roues tous les jours ? D'après vos expériences : c'est jouable ? Qu'est-ce qui est pénible ou difficile ? Et qu'est-ce qui est agréable ? Dangereux ? Quels sont vos retours d'expériences ? J'ai aussi des questions sur les règles de circulation en ville (Je vais aussi chercher sur le forum) : - faut-il une assurance spéciale ? - un casque et des gants ? (de toute manière, j'en prendrais, mais j'aime comprendre ce qui est volontaire versus obligatoire) - est-ce ok de rouler sur les trottoirs ? - est-ce ok de rouler sur les pistes cyclables ? - est-ce ok de rouler sur la route ? - est-ce ok de rouler comme les vélos sur les voies de bus ? Voilà, merci pour vos retours d'expériences !
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		Quelle assurance en 2024 ?
		
		Bonjour à toutes et tous, Je vais recevoir ma Kingsong S16 dans quelques jours, et me pose la question de l'assurance (à laquelle je n'avais jamais souscris pour ma V5+). Mais je ne trouve pas beaucoup d'info sur ces dernières. Je vois que Luko est en redressement judiciaire (merci @V. D.), et ne vois que peu d'alternatives. Si vous avez des retours d’expérience ou des bons plans, je suis preneur Passez une excellente journée !
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		Quelle assurance en 2024 ?
		
		Je crois que personne n’est sûr de ça, sauf les quelques personnes qui ne doutent pas d’elles mêmes. Je crois que le seul exemple sérieux était une personne dont la roue (en cellules M50T) a pris feux dans un hôtel. Aux dernières nouvelles son assurance l’aidais juridiquement. (Détails quelques part sur ce forum).
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		Wizzas : game over pour les Gyroroues et les Onewheel
		
		Laisse c est parfait,j ai la même MAIF c est pas wizza,ta un soucis tu te déplace en agence.Va pas remuer le couteau,mieux vaut une assurance monoroue calque sur assurance moto ,qu une assurance bien spécifique.
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		Pour les assurés MACIF
		
		Petit retour sur ma RC Macif après 1 an, un peu d'amertume concernant le tarif, je me sens floué: Montant annuel 22€ ttc signé en mars 2023. Cotisation appelée en janvier 2024: 25€ ttc, donc +13.6% seulement 9 mois plus tard (avez le blabla solidarité catastrophe naturelles en hausse... qui ne concerne pas les monoroues) + Contribution solidarité victimes terrorisme infractions à 5.90€ (somme fixe annuelle et réglementairement obligatoire pour tout contrat d'assurance: très impactant sur les petits contrats mais les legislateurs n'ont jamais réagit à ce problème soulevé par certains députés ou sénateurs. ps: cette somme abonde au fond d'indemnisation des victimes lors d'un accident avec défaut d'assurance, donc les assurés honnêtes payent un supplément pour ceux qui roulent sans assurance, super..) + Frais d'échéance 7.86€ -> là c'est une belle carotte de la macif, ce sont purement des frais de gestion (qui devraient donc faire partie de la cotisation, mais Macif est borderline, ça a d'ailleurs été évoqué dans un procès entre eux et l'urssaf, voir détail ci-dessous) = total 38,76 EUR, soit +76% par rapport au montant que je comptais payer Détail sur les "frais d'échéance" que la macif exclue de la cotisation annoncée à la souscription, de ce que je comprends ils ne les intègrent pas dans la cotisation de base afin de les exclure d'un montant sur lequel ils payent une contribution proportionnelle, sauf qu'en 2023 la justice les a retoqué: au-delà de cette astuce, ils devraient être transparent sur le montant auprès des souscripteurs. https://www.courdecassation.fr/decision/64c35c2af01612d969defea1 "Sur le chef de redressement : assiette de la contribution sur les véhicules terrestres à moteur dite VTM : frais d'échéance La contribution sur les assurances des véhicules terrestres à moteur a été créée dans l'objectif de compenser les charges générées par les accidents de la circulation pour les régimes d'assurance maladie Aux termes de l'article L 137-6 du code de la sécurité sociale, une contribution est due par toute personne physique ou morale qui est soumise à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur instituée par l'article L. 211-1 du code des assurances. Cette contribution est perçue au profit du fonds mentionné à l'article L. 131-8 du code de la sécurité sociale. Le taux de la contribution est fixé à 15 % du montant des primes, cotisations ou fractions de prime ou de cotisation afférentes à l'assurance obligatoire susmentionnée. L'article L 137-7 du dit code prévoit que la contribution est perçue par les entreprises d'assurance, dans les mêmes conditions et en même temps que ces primes. Les entreprises d'assurance sont tenues de verser, au plus tard le 15 du deuxième mois suivant le dernier jour de chaque bimestre, à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, le produit de la contribution correspondant au montant des primes, cotisations ou fractions de prime ou de cotisation d'assurance émises au cours de chaque bimestre, déduction faite des annulations et remboursements constatés durant la même période et après déduction du prélèvement destiné à compenser les frais de gestion dont le taux est fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé des assurances. En l'espèce, les inspecteurs du recouvrement ont considéré que les frais d'échéance inscrits en comptabilité de la MACIF au titre de la contribution VTM et facturés en tant que tels aux assurés devaient faire l'objet d'une régularisation dans la mesure où ces frais dont les montants étaient forfaitaires, indivisibles et identiques, étaient systématiquement imposés aux assurés et constituaient, dés lors, des frais de gestion devant être inclus dans l'assiette de la contribution VTM. La MACIF conteste la position de l'Urssaf en faisant valoir que les dispositions des articles L 137-6 et suivants du code de la sécurité sociale sont claires et doivent être interprétées strictement conformément aux dispositions de la circulaire d'application n° 2008-37 du 13 mars 2008, seule doctrine publiée sur les règles d'assiette et de recouvrement de la contribution. Page 7 / 13 27 juillet 2023 Or, soutient-elle, d'une part, ces dispositions ne prévoient pas que les frais d'échéance sont inclus dans l'assiette de recouvrement de la contribution ; d'autre part, lorsque le législateur entend intégrer les accessoires de la prime dans l'assiette de la contribution, il l'indique expressément, à l'instar de l'article 991 du code général des impôts, ce qui n'est pas le cas des dispositions des articles L 137-6 à L 137-9 du code de la sécurité sociale qui visent les primes ou cotisations sans aucune référence aux accessoires des primes d'assurance. La MACIF ajoute que les frais d'échéance sont affectés à la couverture des garanties d'assurance au sens de la branche 18 de l'article R 312-1 du code des assurances et non à celle de la garantie responsabilité civile automobile ; ces frais ne sont pas des sommes que l'assuré s'engage à payer à l'assureur pour être garanti de risques prévus au contrat. Il s'agit de frais forfaitaires destinés à couvrir les dépenses générées par les appels de cotisations. La cour retient que, en application des articles L 137-6 et L 137-7 du code de la sécurité sociale, l'assiette de la contribution VTM est constituée de primes émises par l'entreprise d'assurance lors de la souscription d'un contrat d'assurance responsabilité civile obligatoire pour la circulation des véhicules automobiles sans que le coût que l'assureur fait payer à l'assuré en contrepartie de la couverture du risque distingue les frais inhérents à la garantie du risque et les frais de gestion. Ainsi, ces primes comprennent non seulement la fraction de prime ou de cotisation relative au risque assuré mais aussi la fraction correspondant aux frais de gestion après déduction du prélèvement destiné à les compenser. Les frais d'échéance dont le montant est forfaitaire sont, en l'espèce, systématiquement adossés aux primes d'assurance relatives aux contrats de responsabilité civile obligatoire pour la circulation des véhicules automobiles. Il s'en déduit que les frais d'échéance constituent des frais de gestion devant être inclus dans l'assiette de la contribution VTM. Le jugement sera, en conséquence, confirmé en ce qu'il a validé ce chef de redressement dont le montant n'est pas contesté."
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		Quelle assurance en 2024 ?
		
		Bonjour Akiat, Tu veux dire que la Macif a accepté de t'assurer une roue achetée bridée à 25km/h mais dont la vitesse de construction est supérieure ? Merci pour ton retour
 
	 
					
						 
	 
					
						 
	 
	 
					
						 
	 
	 
	